Número: 3715776
País: France
Fuente: TED
Élaboration du plan local d"urbanisme Intercommunal de la communauté de communes de Brioude Sud Auvergne.
La mission consiste à élaborer le PLUI de la Communauté de communes de Brioude Sud Auvergne conformément au code de l"urbanisme. L"enjeu est de définir le projet de territoire pour les 15 à 20 prochaines années.
La mission consiste à élaborer le PLUI de la communauté de communes de Brioude Sud Auvergne conformément au code de l"urbanisme. L"enjeu est de définir le projet de territoire pour les 15 à 20 prochaines années.
La prestation comprend une tranche ferme et dix tranches optionnelles détaillées dans le CCTP.
Marché unique
Le marché comporte dix tranches optionnelles qui seront affermis au gré du marché, s"il y a lieu.